Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Fiche d’identité Mutuelle des Douanes

Le site www.mutuelledesdouanes.fr est édité par la Mutuelle des Douanes.

Siège Social :
Le Belvedère,
118-130 Avenue Jean Jaurès,
75019 PARIS

Mutuelle soumise aux dispositions du Livre III du code de la Mutualité.

Immatriculé au Répertoire SIRENE sous le numéro siren : 77567615800105

Propriété du site et des marques

Ce site Internet est la propriété de la Mutuelle des Douanes : tous droits d’auteur des textes et œuvres présentés sont réservés.

Les marques citées appartiennent à leur propriétaire respectif.

Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres, autres que la consultation individuelle et privée, sont interdites.

Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à :

La Mutuelle des Douanes
Secrétariat de la Présidente,
Le Belvédère,
118-130 Av Jean Jaurès,
75019 Paris

Contenu du site et responsabilité

Information propre au site

Malgré le soin apporté à la réalisation du site et à sa mise à jour, nous ne pouvons garantir les informations qui y sont diffusées.

Ces informations ne sont pas contractuelles et ne peuvent, en aucun cas, engager la responsabilité de la Mutuelle des Douanes.

Merci de signaler toute erreur ou omission en utilisant l’adresse de messagerie : webmaster@mutuelledesdouanes.fr

Lien hypertexte et virus

La Mutuelle des Douanes ne saurait, en aucune manière, voir sa responsabilité engagée en raison de la nature ou du contenu des sites pour lesquels il existe un lien hypertexte.

Confidentialité et intégrité

Le réseau Internet ne pouvant garantir ni la confidentialité ni l’intégrité des messages des internautes, la Mutuelle des Douanes décline tout responsabilité à cet égard.

Utilisation du site

L’utilisateur fait un usage du site sous sa responsabilité exclusive. L’accès à un autre site relié par lien hypertexte s’effectue dans les mêmes conditions.

Conditions générales des services à distance

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi « Informatiques et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données à caractère personnel vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits par courrier accompagné d’un justificatif d’identité auprès du Correspondant informatique et libertés de la Mutuelle des Douanes - Le Belvédère - 118-130 Av Jean Jaurès - 75019 Paris.